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Marques déposées par PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURYTODO
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ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER
SCEA PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURY

Numéro de dépôt :
3364167
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER de PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURY

Présentation de la marque ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER

Déposée le 3 juin 2005 par PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURYTODO domicilié(e) ROUTE DE BELLEGARDE,30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 690 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES domicilié(e) 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France.

La marque ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT HORTICOLE GARNIER est expirée depuis le 3 juin 2015.


SCEA PEPINIERES CAMARGUAISES GUILLON-MAURY - ROUTE DE BELLEGARDE,30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 480690486


S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES - 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits horticoles ni préparés ni transformés.