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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT
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"TRILOBA ROSENMUND"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TRILOBA ROSENMUND"
PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A.

Numéro de dépôt :
1643463
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/12/2000

Présentation de la marque "TRILOBA ROSENMUND"

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "TRILOBA ROSENMUND" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT domicilié(e) "LA BOUVINERIE" - BP 15, 49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODILE RIDEREAU - France.

La marque "TRILOBA ROSENMUND" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TRILOBA ROSENMUND" est expirée depuis le 6 décembre 2000.

PEPINIERES ANDRE BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE" , "BRIANT RUBIDOR"


PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A. - "LA BOUVINERIE" - BP 15, 49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


ODILE RIDEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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