Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERNATA SUNDANCE
PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A

Numéro de dépôt :
1386170
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/05/1996

Présentation de la marque TERNATA SUNDANCE

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TERNATA SUNDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT domicilié(e) "La Bouvinerie", 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MATHIS - France.

La marque TERNATA SUNDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERNATA SUNDANCE est expirée depuis le 6 mai 1996.

PEPINIERES ANDRE BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE"


PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A - "La Bouvinerie", 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France


Didier MATHIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Arbustes ornementaux ligneux et tout spécialement pour le genre Choisya