SNOWFLAKE
Présentation de la marque SNOWFLAKE
Déposée le 23 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SNOWFLAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNOWFLAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWFLAKE est expirée depuis le 23 avril 1997.
Pépinières André BRIANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41