Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSA RUGOSA WHITE PERFECTION
Pépinières André BRIANT S.A.

Numéro de dépôt :
1400095
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque ROSA RUGOSA WHITE PERFECTION

Déposée le 12 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROSA RUGOSA WHITE PERFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT domicilié(e) La Bouvinerie, 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MATHIS - France.

La marque ROSA RUGOSA WHITE PERFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA RUGOSA WHITE PERFECTION est expirée depuis le 12 mars 1997.

Pépinières André BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE"


Pépinières André BRIANT S.A. - La Bouvinerie, 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France


Didier MATHIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Arbustes ornementaux et en particulier les Rosiers