Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARLEQUIN
PEPINIERES ANDRE BRIANT

Numéro de dépôt :
92409602
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque HARLEQUIN

Déposée le 3 mars 1992 par la société PEPINIERES ANDRE BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société PEPINIERES ANDRE BRIANT domicilié(e) BP 15 "LA BOUVINERIE", 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ANDRE BRIANT - France.

La marque HARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEQUIN est expirée depuis le 3 mars 2002.

PEPINIERES ANDRE BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE"


PEPINIERES ANDRE BRIANT - BP 15 "LA BOUVINERIE", 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 072200454


PEPINIERES ANDRE BRIANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Arbustes ornementaux Arbres d'ornement Conifères ou plantes vivaces