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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT
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"GOLDSOVEREIGN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GOLDSOVEREIGN"
PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A

Numéro de dépôt :
1696465
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/08/2001

Présentation de la marque "GOLDSOVEREIGN"

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "GOLDSOVEREIGN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT domicilié(e) "La Bouvinerie" - BP 15, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia THIERY - France.

La marque "GOLDSOVEREIGN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GOLDSOVEREIGN" est expirée depuis le 6 août 2001.

PEPINIERES ANDRE BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE"


PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A - "La Bouvinerie" - BP 15, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


Patricia THIERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Arbustes ornementaux et en particulier "Juniperus x media"