Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GOLDENVALE"
PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A

Numéro de dépôt :
1617408
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque "GOLDENVALE"

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "GOLDENVALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ANDRE BRIANT domicilié(e) La Bouvinerie, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guylaine PATEAU - France.

La marque "GOLDENVALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GOLDENVALE" est expirée depuis le 29 mai 2000.

PEPINIERES ANDRE BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "BRIANT RUBIDOR"


PEPINIERES ANDRE BRIANT S.A - La Bouvinerie, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France


Guylaine PATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Arbustes ornementaux et en particulier RUBUS cockburnianus Goldenvale "Wyego