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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERERS ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ROSIERS MALINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSIERS MALINS
SAS PEPINIERERS ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
98754082
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque ROSIERS MALINS

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERERS ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ROSIERS MALINS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERERS ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2386337) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2386337) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSIERS MALINS est expirée depuis le 6 octobre 2018.


SAS PEPINIERERS ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2386337) - 03600 - France


SAS PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2386337) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386337 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.