Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FJ FONT JUVENAL LE SAUVAGE
PEPINIERE
CASADESUS Georges S.C.E.A. au Capital de 119350 euro

Numéro de dépôt :
3283861
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FJ FONT JUVENAL LE SAUVAGE de PEPINIERE

Présentation de la marque FJ FONT JUVENAL LE SAUVAGE

Déposée le 26 mars 2004 par PEPINIERE et CASADESUS Georgesau Capital de 119350 euroTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FJ FONT JUVENAL LE SAUVAGE »

Les déposants sont PEPINIERE - France et CASADESUS Georgesau Capital de 119350 euroTODO domicilié(e) 2, La Prade,11800 FLOURE - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mme CASADESUS Georges domicilié(e) 26 Chemin de la Croix,11800 TREBES - 11800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

PEPINIERE a également déposé les autres marques suivantes : FJ FONT JUVENAL DELICE DE GARRIGUE , FJ FONT JUVENAL L'ASPHODELE , AU MOULIN DE FABI OLIVES WOQUES


PEPINIERE - France

CASADESUS Georges S.C.E.A. au Capital de 119350 euro - 2, La Prade,11800 FLOURE - 11800 - France - SIREN 3


M. Mme CASADESUS Georges - 26 Chemin de la Croix,11800 TREBES - 11800 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403828 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Etiquette comportant la marque du produit. Le Sauvage – vin AOC Cru Cabardès.