Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AU MOULIN DE FABI OLIVES WOQUES
PEPINIERE
CASADESUS Georges S.C.E.A. au Capital de 119350 euros

Numéro de dépôt :
3283518
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AU MOULIN DE FABI OLIVES WOQUES de PEPINIERE

Présentation de la marque AU MOULIN DE FABI OLIVES WOQUES

Déposée le 26 mars 2004 par PEPINIERE et CASADESUS Georgesau Capital de 119350 eurosTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU MOULIN DE FABI OLIVES WOQUES »

Les déposants sont PEPINIERE - France et CASADESUS Georgesau Capital de 119350 eurosTODO domicilié(e) 2, La Prade,11800 FLOURE - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mme CASADESUS Georges domicilié(e) 26 chemin de la Croix,11800 TREBES - 11800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

PEPINIERE a également déposé les autres marques suivantes : FJ FONT JUVENAL DELICE DE GARRIGUE , FJ FONT JUVENAL L'ASPHODELE , FJ FONT JUVENAL LE SAUVAGE


PEPINIERE - France

CASADESUS Georges S.C.E.A. au Capital de 119350 euros - 2, La Prade,11800 FLOURE - 11800 - France - SIREN 3


M. Mme CASADESUS Georges - 26 chemin de la Croix,11800 TREBES - 11800 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417405 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Etiquette comportant le nom et le logo de l'ensemble des productions “Au Moulin de Fabi” Olives pour confiserie. Olives pour huile.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.