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Marques déposées par PEPINIERE DES AVETTES
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Pépinière des Avettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pépinière des Avettes
PEPINIERE DES AVETTES, GAEC

Numéro de dépôt :
4249128
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Pépinière des Avettes de PEPINIERE DES AVETTES

Présentation de la marque Pépinière des Avettes

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par PEPINIERE DES AVETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépinière des Avettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est PEPINIERE DES AVETTES, GAEC domicilié(e) 378 Route de Varennes - 71290 - LA GENETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERE DES AVETTES, Mme. Marion BASSET-LENNOZ domicilié(e) 378 Route de Varennes - 71290 - LA GENETE - France.

La marque Pépinière des Avettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinière des Avettes arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


PEPINIERE DES AVETTES, GAEC - 378 Route de Varennes - 71290 - LA GENETE - France


PEPINIERE DES AVETTES, Mme. Marion BASSET-LENNOZ - 378 Route de Varennes - 71290 - LA GENETE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Pâtisseries ; miel ; épices ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.