Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERREVIVE
Numéro de dépôt :
1621978
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque TERREVIVE
Déposée le 12 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERE DES 4 VENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERREVIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERREVIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREVIVE est expirée depuis le 12 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13