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Marques déposées par Pépinière CASADESUS GeorgesTODO
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Prieuré du Font Juvenal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prieuré du Font Juvenal
Pépinière CASADESUS Georges (SCEA)

Numéro de dépôt :
3224091
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013
Prieuré du Font Juvenal de Pépinière CASADESUS Georges

Présentation de la marque Prieuré du Font Juvenal

Déposée le 15 avril 2003 par Pépinière CASADESUS GeorgesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Prieuré du Font Juvenal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est Pépinière CASADESUS GeorgesTODO domicilié(e) 2 la Prade,11800 FLOURE - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 630 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mme CASADESUS Georges domicilié(e) 2 la Prade,11800 FLOURE - 11800 - France.

La marque Prieuré du Font Juvenal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré du Font Juvenal est expirée depuis le 15 avril 2013.


Pépinière CASADESUS Georges (SCEA) - 2 la Prade,11800 FLOURE - 11800 - France - SIREN 341630309


Mr Mme CASADESUS Georges - 2 la Prade,11800 FLOURE - 11800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Vin en appelation d'origine contrôlée cru cabardes.