Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PEPINIERE BASSET
/
PEPINIERE PIERRE BASSET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPINIERE PIERRE BASSET
PEPINIERE BASSET, SNC

Numéro de dépôt :
3689431
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
PEPINIERE PIERRE BASSET de PEPINIERE BASSET

Présentation de la marque PEPINIERE PIERRE BASSET

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la société PEPINIERE BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPINIERE PIERRE BASSET »

Le déposant est la société PEPINIERE BASSET domicilié(e) RD 14 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 465 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERE BASSET domicilié(e) RD 14 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERE PIERRE BASSET est expirée depuis le 6 novembre 2019.


PEPINIERE BASSET, SNC - RD 14 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 499465722


PEPINIERE BASSET - RD 14 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.