Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE FLEURON D'ARTOIS"
PEPIN Jean Charles

Numéro de dépôt :
1676469
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque "LE FLEURON D'ARTOIS"

Déposée le 26 juin 1991 par PEPIN Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « "LE FLEURON D'ARTOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPIN Jean Charles, domicilié(e) 14 Route Nationale, 62550 BOURS (dossier no 2200140) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pepin J. Charles domicilié(e) (dossier no 2200140) - France.

La marque "LE FLEURON D'ARTOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE FLEURON D'ARTOIS" est expirée depuis le 26 juin 2011.


PEPIN Jean Charles - 14 Route Nationale, 62550 BOURS (dossier no 2200140) - France


Mr Pepin J. Charles - (dossier no 2200140) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200140 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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