Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DELAFOND
PEPIN Georges

Numéro de dépôt :
1081092
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DELAFOND

Déposée le 21 décembre 1978 par PEPIN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DELAFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPIN Georges domicilié(e) "Les Grands Cras" MORGON 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DELAFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DELAFOND est expirée depuis le 21 décembre 1988.

PEPIN Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DELAFOND


PEPIN Georges - "Les Grands Cras" MORGON 69910 VILLIE MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Vins d'appellation contrôlée.