Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPRIT LIBRE
PEP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3391822
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
ESPRIT LIBRE de PEP

Présentation de la marque ESPRIT LIBRE

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT LIBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEP domicilié(e) Kerlurec,56450 THEIX - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 800 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT LIBRE est expirée depuis le 16 novembre 2015.

PEP a également déposé les autres marques suivantes : KAREA , COCOTINE , COCOTINE , CRÉA'NEIGE , ROYAL IMAGE , DÔMES DE NEIGE , FIERS DE CUISINER , PEP ecopassport , RENFORT+ , DELICE DES NEIGES


PEP Société Anonyme - Kerlurec,56450 THEIX - 56450 - France - SIREN 420800492


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Oeufs ; œufs à la neige ; blanc d'œuf ; jaune d'œuf ; œufs en poudre ; lait ; produits laitiers ; desserts lactés ; beurre ; crème (produit laitier) ; fromages ; yaourt ; huiles et graisses comestibles ; viande ; fruits et légumes conservés. Pâtisserie ; glaces comestibles et alimentaires ; pâtes alimentaires ; biscuiterie ; crème anglaise ; crèmes glacées ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; sauces (condiments) ; condiments ; confiserie ; gâteaux ; pizzas ; sandwiches ; tacos ; tortillas ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.