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Marques déposées par l'association loi 1901 PEP'S
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PEP S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEP S
PEP'S, Programmes d'Education par des Professionnels dans le domaine de la Santé (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1456107
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1997
PEP S de PEP\'S

Présentation de la marque PEP S

Déposée le 30 novembre 1987 par l'association loi 1901 PEP'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEP S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PEP'S domicilié(e) 19, rue de la Tour, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie THERME. - France.

La marque PEP S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEP S est expirée depuis le 30 novembre 1997.


PEP'S, Programmes d'Education par des Professionnels dans le domaine de la Santé (Association régie par la loi de 1901) - 19, rue de la Tour, 75116 PARIS. - France


Nathalie THERME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Formation au sein des entreprises dans le domaine de la Santé, Education