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Marques déposées par la société PEP 21
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BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
PEP 21, Association

Numéro de dépôt :
4311861
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2026
BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de PEP 21

Présentation de la marque BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Déposée le 3 novembre 2016 par la société PEP 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société PEP 21 domicilié(e) 13 rue du fort de la motte giron - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNAIRE Vincent domicilié(e) 13 rue du fort de la motte giron - 21000 - DIJON - France.

La marque BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BFC SEJOURS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


PEP 21, Association - 13 rue du fort de la motte giron - 21000 - DIJON - France - SIREN 775567779


M. BONNAIRE Vincent - 13 rue du fort de la motte giron - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Transport ;

Éducation ; divertissement ;

Hébergement temporaire.