Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le sens de l'enfance
PEOPLE AND BABY, SAS

Numéro de dépôt :
4020331
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
Le sens de l\'enfance de PEOPLE AND BABY

Présentation de la marque Le sens de l'enfance

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEOPLE AND BABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le sens de l'enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEOPLE AND BABY domicilié(e) 9 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 182 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEOPLE AND BABY, M. Durieux Christophe domicilié(e) 9 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque Le sens de l'enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sens de l'enfance est expirée depuis le 10 juillet 2023.

PEOPLE AND BABY a également déposé les autres marques suivantes : ModuloCrèche , CPT Collectivités Publiques , people and family , bookingcreche , ecocreche , Enfance pour Tous Association Loi 1901 , réseau crèches pour tous premier réseau indépendant de crèches en France , ENFANCE POUR TOUS , Wekidspro , Wekidpro


PEOPLE AND BABY, SAS - 9 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 479182750


PEOPLE AND BABY, M. Durieux Christophe - 9 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Architecture ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.