COLLECTIVITES CRECHES POUR TOUS PREMIER PARTENAIRE INDEPENDANT DU SECTEUR PUBLIC
Présentation de la marque COLLECTIVITES CRECHES POUR TOUS PREMIER PARTENAIRE INDEPENDANT DU SECTEUR PUBLIC
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) People and Baby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTIVITES CRECHES POUR TOUS PREMIER PARTENAIRE INDEPENDANT DU SECTEUR PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTIVITES CRECHES POUR TOUS PREMIER PARTENAIRE INDEPENDANT DU SECTEUR PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIVITES CRECHES POUR TOUS PREMIER PARTENAIRE INDEPENDANT DU SECTEUR PUBLIC arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.
People and Baby a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19