Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boule de Neige
People and Baby, SAS

Numéro de dépôt :
4112991
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
Boule de Neige de People and Baby

Présentation de la marque Boule de Neige

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) People and Baby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boule de Neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) People and Baby domicilié(e) 9 avenue Hoche - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 182 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, People and Baby domicilié(e) 9 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque Boule de Neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boule de Neige est expirée depuis le 21 août 2024.

People and Baby a également déposé les autres marques suivantes : ModuloCrèche , Le sens de l'enfance , CPT Collectivités Publiques , people and family , bookingcreche , ecocreche , Enfance pour Tous Association Loi 1901 , réseau crèches pour tous premier réseau indépendant de crèches en France , ENFANCE POUR TOUS , Wekidspro


People and Baby, SAS - 9 avenue Hoche - 75008 - Paris - France - SIREN 479182750


People and Baby - 9 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Crèches d'enfants.