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Marques déposées par PENY PASCALE MARIE JOSEPHE
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ETI VOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETI VOL
PENY PASCALE MARIE JOSEPHE

Numéro de dépôt :
97683022
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque ETI VOL

Déposée le 16 juin 1997 par PENY PASCALE MARIE JOSEPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETI VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est PENY PASCALE MARIE JOSEPHE, domicilié(e) 5 RUE JEAN MOULIN, 28200 DONNEMAIN SAINT MAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENY PASCALE - France.

La marque ETI VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETI VOL est expirée depuis le 16 juin 2007.


PENY PASCALE MARIE JOSEPHE - 5 RUE JEAN MOULIN, 28200 DONNEMAIN SAINT MAMES - France


PENY PASCALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

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