Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ORLY
Numéro de dépôt :
956169
Date de dépôt :
20/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORLY
Déposée le 20 mai 1976 par monsieur Peny (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 20 mai 1986.
Peny (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515