Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séverine Goisbault Créations
Mme PENTOUX Séverine épouse de Goisbault

Numéro de dépôt :
3213894
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2013
Séverine Goisbault Créations de PENTOUX Séverine épouse de Goisbault

Présentation de la marque Séverine Goisbault Créations

Déposée le 7 mars 2003 par madame PENTOUX Séverine épouse de Goisbault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Séverine Goisbault Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est madame PENTOUX Séverine épouse de Goisbault domicilié(e) 5, rue Noilly,34340 MARSEILLAN - 34340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque Séverine Goisbault Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séverine Goisbault Créations est expirée depuis le 7 mars 2013.


Mme PENTOUX Séverine épouse de Goisbault - 5, rue Noilly,34340 MARSEILLAN - 34340 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Bijouterie, joaillerie