Déposée par voie électronique le 21 janvier 2017 par l'association loi 1901 pentecotavic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PENTE COTA VIC L ASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 pentecotavic domicilié(e) café des sport, place de la mairie - 32190 - vic fezensac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association pentecotavic, M. alain prieur domicilié(e) cafe des sports, place de la mairie - 32190 - Vic fezensac - France.
La marque PENTE COTA VIC L ASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENTE COTA VIC L ASSO arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.
association pentecotavic, associaton loi 1901 - café des sport, place de la mairie - 32190 - vic fezensac - France
association pentecotavic, M. alain prieur - cafe des sports, place de la mairie - 32190 - Vic fezensac - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
