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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pente des Coutis
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Les Coutis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Coutis
SARL Pente des Coutis, SARL

Numéro de dépôt :
3951159
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2022
Les Coutis de Pente des Coutis

Présentation de la marque Les Coutis

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pente des Coutis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Coutis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pente des Coutis domicilié(e) 43 rue de Montrieux - 41100 - Naveil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pente des Coutis, M. Georges Cheroute domicilié(e) 8 rue Charles Tournemire - 75017 - Paris - France.

La marque Les Coutis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Coutis est expirée depuis le 4 octobre 2022.


SARL Pente des Coutis, SARL - 43 rue de Montrieux - 41100 - Naveil - France


SARL Pente des Coutis, M. Georges Cheroute - 8 rue Charles Tournemire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.