Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYSTAT
PENTAIR THERMAL MANAGEMENT LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1348129
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque RAYSTAT

Déposée le 26 mars 1986 par la société PENTAIR THERMAL MANAGEMENT LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PENTAIR THERMAL MANAGEMENT LLC domicilié(e) 7433 Harwin Drive, Houston, TEXAS 77036 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque RAYSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAYSTAT arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

PENTAIR THERMAL MANAGEMENT LLC a également déposé les autres marques suivantes : HWAT


PENTAIR THERMAL MANAGEMENT LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 7433 Harwin Drive, Houston, TEXAS 77036 - États-Unis


Gilbey Legal, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04

Renouvellement sans limitation n°2063415 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311330 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476276 - Publication au BOPI 2008-06-26

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 16 février 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°642939 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612630 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 23 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719780 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 9 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°728510 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Appareils et instruments électriques, télégraphiques et de télécommunications, fils et câbles électriques isolés et leurs assemblages destinés aux usages électriques, télégraphiques et de télécommunication;bobines de résistance électrique et conducteurs électriques tous compris dans la classe 9;matériaux de blindage magnétique ou électrique;éléments chauffants électriques (non pour le chauffage ambiant, la cuisine ou la réfrigération) sous forme de rubans, de bandes, d'enveloppes, ou de calorifugeage;thermostats;gaines pour fils et câbles électriques;conduits électriques;boîtes de dérivation électriques;raccords, fiches, bornes et douilles, tous électriques; pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour tous les produits précités.