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Marques déposées par PENOUËL Suzanne
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Suzanne PENOUËL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suzanne PENOUËL
PENOUËL Suzanne

Numéro de dépôt :
1253352
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1993

Présentation de la marque Suzanne PENOUËL

Déposée le 7 décembre 1983 par PENOUËL Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Suzanne PENOUËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENOUËL Suzanne domicilié(e) 8, rue de la Paix, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque Suzanne PENOUËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzanne PENOUËL est expirée depuis le 7 décembre 1993.


PENOUËL Suzanne - 8, rue de la Paix, 94300 VINCENNES. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Meubles, glaces, (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.