Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sons of anarchy
penouel sidney
lopez thierry

Numéro de dépôt :
3862381
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
sons of anarchy de penouel sidney

Présentation de la marque sons of anarchy

Déposée le 28 septembre 2011 par penouel sidney et lopez thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sons of anarchy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Les déposants sont penouel sidney domicilié(e) 12 rue des bercheres - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France et lopez thierry domicilié(e) 31 rue du tan - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, penouel sidney domicilié(e) 12 rue des bercheres - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.

La marque sons of anarchy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sons of anarchy est expirée depuis le 28 septembre 2021.

penouel sidney a également déposé les autres marques suivantes : BUSHIDOKAN


penouel sidney - 12 rue des bercheres - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France

lopez thierry - 31 rue du tan - 77100 - MEAUX - France


penouel sidney - 12 rue des bercheres - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.