Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERVALLES
Monsieur PENOUEL Léon

Numéro de dépôt :
1192415
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1992

Présentation de la marque INTERVALLES

Déposée le 15 janvier 1982 par monsieur PENOUEL Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERVALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PENOUEL Léon domicilié(e) 9, rue du Centenaire, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque INTERVALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERVALLES est expirée depuis le 15 janvier 1992.

PENOUEL Léon a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES COMPONIBLES PEN , LES MULTI PLIABLES DE PEN , PROFIL DE PEN , LA VITRINE DES COLLECTIONNEURS


Monsieur PENOUEL Léon - 9, rue du Centenaire, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.