Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pénoël
PENOEL Rose-Marie

Numéro de dépôt :
3637789
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
Pénoël de PENOEL Rose-Marie

Présentation de la marque Pénoël

Déposée par voie électronique le 19 mars 2009 par PENOEL Rose-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pénoël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est PENOEL Rose-Marie domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PENOEL David domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

La marque Pénoël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pénoël arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

PENOEL Rose-Marie a également déposé les autres marques suivantes : OSMOBIOSE , OSMOBIOSE , Aromathérapie Quantique


PENOEL Rose-Marie - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


M. PENOEL David - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706152 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.