Déposée le 4 mars 1992 par PENOEL Rose-Marie Nancy PrintempsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est PENOEL Rose-Marie Nancy PrintempsTODO domicilié(e) ROUTE DU PAS DE LAUZENS,26400 AOUSTE-SUR-SYE (dossier no 2215564) - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PENOEL Rose-Marie domicilié(e) ROUTE DU PAS DE LAUZENS,26400 AOUSTE-SUR-SYE (dossier no 2215564) - 26400 - France.
La marque OSMOBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOBIOSE est expirée depuis le 4 mars 2012.
PENOEL Rose-Marie Nancy Printemps Entreprise individuelle - ROUTE DU PAS DE LAUZENS,26400 AOUSTE-SUR-SYE (dossier no 2215564) - 26400 - France - SIREN 381561489
PENOEL Rose-Marie - ROUTE DU PAS DE LAUZENS,26400 AOUSTE-SUR-SYE (dossier no 2215564) - 26400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 14 juin 2001 - Changement d'adresse n°325352 - Publication au BOPI 2001-06-14
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2215564 - Publication au BOPI 2002-01-30
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
- Huiles essentielles de plantes - Edition de livres et brochures - Cassettes, cassettes audio, cassettes video
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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