Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vally
PENNY MARKET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3171688
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Vally de PENNY MARKET

Présentation de la marque Vally

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Vally » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France.

La marque Vally a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vally est expirée depuis le 26 juin 2012.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête , LORD CASTLE


PENNY MARKET SOCIETE ANONYME - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.