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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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Tout'emballé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tout'emballé
PENNY MARKET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3171691
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Tout\'emballé de PENNY MARKET

Présentation de la marque Tout'emballé

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Tout'emballé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France.

La marque Tout'emballé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout'emballé est expirée depuis le 26 juin 2012.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SOCIETE ANONYME - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) , récipients pour l'emballage en matières plastiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractéres d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachet et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.