Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL ROUGE
PENNY MARKET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3053704
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2010
SOLEIL ROUGE de PENNY MARKET

Présentation de la marque SOLEIL ROUGE

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France.

La marque SOLEIL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL ROUGE est expirée depuis le 15 septembre 2010.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête , LORD CASTLE


PENNY MARKET, Société Anonyme - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.