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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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SOLEIL NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL NOIR
PENNY MARKET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3051677
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque SOLEIL NOIR

Déposée le 6 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - France.

La marque SOLEIL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL NOIR est expirée depuis le 6 septembre 2010.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET Société Anonyme - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.