SOC FRUTTA
Présentation de la marque SOC FRUTTA
Déposée le 25 février 2004 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOC FRUTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOC FRUTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOC FRUTTA est expirée depuis le 25 février 2014.
PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15