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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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ORBOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBOISE
PENNY MARKET SA société anonyme

Numéro de dépôt :
95567006
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque ORBOISE

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte au Bois,62440 HARNES (dossier no 2297274) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2297274) - 75001 - France.

La marque ORBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBOISE est expirée depuis le 5 avril 2015.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SA société anonyme - Parc d'Entreprises de la Motte au Bois,62440 HARNES (dossier no 2297274) - 62440 - France - SIREN 352730816


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2297274) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353810 - Publication au BOPI 2002-09-02

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297274 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons