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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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Le Chef ****
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chef ****
PENNY MARKET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3171689
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Le Chef **** de PENNY MARKET

Présentation de la marque Le Chef ****

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Chef **** » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France.

La marque Le Chef **** a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chef **** est expirée depuis le 26 juin 2012.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SOCIETE ANONYME - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 6 janvier 2003 - retrait partiel n°362550 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371545 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Tapioca, sagou, ; glaces à raffraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.