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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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LA Cueillette du Maraîcher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA Cueillette du Maraîcher
PENNY MARKET SA

Numéro de dépôt :
3289680
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
LA Cueillette du Maraîcher de PENNY MARKET

Présentation de la marque LA Cueillette du Maraîcher

Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA Cueillette du Maraîcher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France.

La marque LA Cueillette du Maraîcher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Cueillette du Maraîcher est expirée depuis le 26 avril 2014.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SA - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.