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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
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Joyeux Matin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyeux Matin
PENNY MARKET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3171692
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Joyeux Matin de PENNY MARKET

Présentation de la marque Joyeux Matin

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Joyeux Matin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France.

La marque Joyeux Matin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyeux Matin est expirée depuis le 26 juin 2012.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SOCIETE ANONYME - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 18 novembre 2002 - retrait partiel n°359352 - Publication au BOPI 2002-11-18

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.