Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOYEUX MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France.
La marque JOYEUX MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNY MARKET, Société Anonyme - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816
PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 12 mars 2003 - renonciation partielle n°366809 - Publication au BOPI 2003-03-12
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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