Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Freeze Tea
PENNY MARKET SA

Numéro de dépôt :
3182807
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Freeze Tea de PENNY MARKET

Présentation de la marque Freeze Tea

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Freeze Tea »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SA - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet total n°373749 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons