Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Casa del Papa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-92440 HARNES - France.
La marque Casa del Papa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171896.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNY MARKET SOCIETE ANONYME - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,F-62440 HARNES - F-62440 - France - SIREN 352730816
PENNY MARKET SA M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS,F-92440 HARNES - France
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
VIande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; glées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à raffraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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