Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARAÏBA
PENNY MARKET SA

Numéro de dépôt :
3277457
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARAÏBA de PENNY MARKET

Présentation de la marque CARAÏBA

Déposée le 25 février 2004 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAÏBA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SA - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404132 - Publication au BOPI 2004-12-14

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.