Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET
/
BON'PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON'PAT
PENNY MARKET SA

Numéro de dépôt :
3277476
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
BON\'PAT de PENNY MARKET

Présentation de la marque BON'PAT

Déposée le 25 février 2004 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France.

La marque BON'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON'PAT est expirée depuis le 25 février 2014.

PENNY MARKET a également déposé les autres marques suivantes : VALLY , SOLEIL ROUGE , PLEIN CHAMPS , SOC FRUTTA , TICKET AVANTAGE PENNY MARKET , Vally , Détours en France , CLIRO , VIVEZ MOINS CHER! , Nos régions en fête


PENNY MARKET SA - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Aliments pour les animaux.