Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE
/
SOL FRUTTA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOL FRUTTA
PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE

Numéro de dépôt :
3198238
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOL FRUTTA de PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE

Présentation de la marque SOL FRUTTA

Déposée le 2 décembre 2002 par la société PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL FRUTTA »

Le déposant est la société PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET SA M. MALBRANKE domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE a également déposé les autres marques suivantes : TOP'FIT , Caraïba


PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET SA M. MALBRANKE - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES - 62440 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372944 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.