Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Caraïba
Numéro de dépôt :
3198242
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Caraïba
Déposée le 2 décembre 2002 par la société PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Caraïba »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNY MARKET SA. M. JEAN-MARIE MALBRANKE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372945 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03